Règlement Intérieur du Moto club "Les chiens de Talus"
Moto Club « Les Chiens de Talus »
REGLEMENT INTERIEUR
Article 1 : OBJET --------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
Cette association, régie par la loi du 1er juillet 1901 a pour objectifs:
- De réunir des personnes qui ont en commun le plaisir de la moto.
- D'organiser des sorties et balades moto entre ses membres, des manifestations diverses dans le but de générer des recettes qui permettront une participation financière du club lors de ces activités.
- De créer un garage d’entraide destiné aux membres du club
Cette association est apolitique et ouverte à tous. Toutefois, l’adhésion à celle-ci est conditionnée par l’acceptation du présent règlement intérieur.
Article 2 : CONSEIL D'ADMINISTRATION -------------------------------------------------------------------------------
- Composition du bureau :
- Un Président : Guillaume CHATELAT
- Un Vice-président : Sébastien BRIENNE
- Un Secrétaire : Pierre Alain KRAUSS
- Un Trésorier : Christophe CURY.
- Rôle des membres du Bureau:
- Le Président :
- Représente l’association dans tous les actes de la vie civile.
- Propose aux membres les activités et sorties du club.
- Préside l’assemblée générale et présente le rapport moral de l’association.
- Peut, pour un acte précis, déléguer ce pouvoir à un autre membre du bureau.
- Le Vice-président :
- Assiste et pourvoit au remplacement du Président en son absence.
- Le Secrétaire :
- Est chargé de tout ce qui concerne la correspondance et les archives.
- Rédige les comptes-rendus de réunions et d'assemblées et, en général, toutes les écritures concernant le fonctionnement de l’association à l’exception de la comptabilité.
- Le Trésorier :
- Est chargé de tenir la comptabilité de l’association.
- Effectue tous paiements et reçoit sous la surveillance du Président, toutes sommes dues à l’association.
- Ne peut aliéner les valeurs constituant le fonds de réserve qu’avec l’autorisation du bureau.
- Tient une comptabilité régulière de toutes les opérations qu’il effectue et rend compte à l’assemblée générale annuelle qui approuve sa gestion.
Le Président et le Trésorier sont habilités à ouvrir, utiliser un compte bancaire et à signer les chèques. Cette signature peut être étendue au Secrétaire et/ou au Vice-président.
Chaque membre peut demander à consulter les comptes lors de l’assemblée générale.
Article 3 : MEMBRES DU CLUB -----------------------------------------------------------------------------------------------------------------
- Conditions d’adhésion:
- Toute personne désirant devenir membre de l’association, devra se soumettre à une période d’essai de 6 mois, de la son surnom de « Chiot de talus », avec le groupe afin qu’il soit jugé sur sa conduite, son comportement en général, son état d’esprit et l’intégration au sein du groupe. Cette période peut être allongée ou supprimée si la majorité des membres du bureau en exprime le souhait. A l’issue de cette période et conformément aux statuts du club, les membres du bureau décideront de l’intégration, ou non, du postulant et sa passation en « Chiens de talus »
- L’adhérent devra posséder :
§ Des équipements conformes à la pratique d’activités motocyclistes.
§ Les permis l’autorisant à la conduite de son véhicule.
§ La carte grise du dit véhicule.
§ Les assurances obligatoires.
- L’adhérent s’engage à ne pas participer aux activités motocyclistes dans le cadre d’une annulation ou d’une suspension du permis de conduire.
- Tout membre de l’association est tenu de respecter l'intégralité du règlement.
- Cotisation :
- Le nouveau membre devra s’acquitter du montant correspondant de la cotisation pour l’année en cours.
- La totalité de la cotisation est exigible même si l’intégration intervient en cours d’année.
- A cette occasion, l’intéressé devra remplir son bulletin d’adhésion, s’acquitter du droit d’entrée correspondant à la cotisation fixée pour l’année en cours, prendre connaissance du présent règlement et l’approuvé (un exemplaire lui sera remis après émargement.)
- Une inscription en cours d’année ne pourra prétendre à aucune réduction de cotisation.
- Comportement :
- Aucune action individuelle, même au sein de l’association, ne peut être prise sous la responsabilité de l’association.
- Un esprit d’entraide, d’ouverture et de participation à la vie associative du Club est demandé.
- Chaque adhérent s’engage à adapter un comportement conforme aux bonnes mœurs de manière à ne pas mettre en péril la réputation de l’association.
- Il reste responsable de la conduite de sa moto dans son environnement routier.
- Exclusions :
- En cas de manquement aux règles statuaires ou au règlement intérieur, le bureau pourra prononcer l’exclusion du membre, après consultation des membres du bureau.
- Le club se réserve le droit de refuser l’accès d'une sortie à l’adhérent qui ne répondrait pas aux garanties définies à l'Article 5, surtout si les responsables estiment que sa participation peut être gênante ou dangereuse pour lui-même ou pour autrui.
- Assurance :
- Chaque adhérent devra être assuré individuellement lors de sa participation à toutes les actions menées au sein de l’association, pour lui, ses biens et les dégâts qu’il pourrait occasionner.
- Chaque adhérent et ses biens devront être en règles avec les autorités de police et judiciaires, pendant toutes les actions menées au sein de l’association.
- Le moto-club recommande à ses adhérents de souscrire une assurance « dommages corporels » ainsi qu’une assistance.
- Divers :
- Les membres auront obligation de porter les couleurs du club lors des sorties en groupe.
- Chaque motard n’ayant pas les couleurs du club lors d’une sortie, se verra redevable d' 1euro versée dans la tirelire du club.
- Aucun membre ne peut prétendre à une rémunération, leurs fonctions sont bénévoles.
- Seul le remboursement de frais dûment justifiés pourra être accordé.
- En cas d’accident ou d’infraction constatés pendant une balade avec le groupe, l’adhérent ne pourra en aucun cas se retourner contre le club pour quelque raison que ce soit.
- Toute infraction au code la route laissera l’adhérent face à ses responsabilités.
- Il ne pourra en aucun cas se prévaloir de son appartenance au club pour minimiser sa faute devant les représentants de l’ordre.
Article 4 : SORTIES ET BALADES MOTOS --------------------------------------------------------------------------
- Les manifestations du Club (sorties, balades, rassemblements …) sont ouvertes aux adhérents, et sur invitation de Membres du Club à des ” non adhérents “.
- Tout participant (adhérent ou non) à une manifestation devra cependant s’adapter au programme des organisateurs et observer les règles suivantes :
- Se conformer aux prescriptions du Code de la Route, des arrêtés municipaux des villes et localités traversées
- Etre en possession de papiers en règles (permis de conduire, papiers du véhicule, couverture minimum légale en matière d’assurance).
- En aucun cas la responsabilité du club et/ou des organisateurs ne saurait être engagée pour tout accident ou incident pouvant survenir lors des manifestations.
- Pour information, les participants « non membres » du Moto Club devront prendre connaissance du règlement sur le site
https://moto-club-les-chiens-de-talus.webnode.fr/
- A charge pour les adhérents "invitants" d'informer leurs invités de cette dernière.
- Les membres doivent respecter au mieux l'environnement notamment lors des pique-niques.
- Lors des arrêts dans les villages traversés, les membres restent responsables de leur moto.
- Pour la bonne image du club, il semble logique de se stationner de la meilleure façon possible
Article 4-1 : ORGANISATION DE SÉJOURS OU SORTIES -----------------------------------------------------------
- Chaque adhérent peut organiser une manifestation en partenariat avec le bureau.
- L’organisateur devra choisir une structure pouvant accueillir la totalité des participants .
- La demande d'organisation devra être présentée au bureau avec :
- un document émanant du professionnel (devis, facture pro forma, mail ....) reprenant les infos et conditions de réservation.
- une liste comprenant au moins 90 % d'effectif réel de participants.
- Sous ces conditions, le trésorier établira alors un chèque de réservation.
- Les demandes d'organisation non conformes ne pourront être validées.
Article 5 : COTISATION ---------------------------------------------------------------------------------------------------
- Le montant de la cotisation est décidé à l’assemblée générale chaque fin d’année pour l’année suivante.
- Ces montants seront révisables chaque année sur décision du bureau.
- En cas de rupture d’adhésion par l’adhérent ou l’association, l’adhérent ne pourra se prévaloir d’aucun remboursement sur la période restant à courir.
- Toute rupture est sans préavis.
- Si un adhérent décide de quitter le Club, le coût d'une future ré-inscription sera la même qu'un nouvel adhérent (sauf raison motivée). Toutefois, celui-ci sera dispensé de la période d'essai.
Article 6 : CONSIGNES DE SECURITE -------------------------------------------------------------------------------
- Respecter le code de la route.
- Dans la mesure du possible, ne pas se mettre en file indienne mais en quinconce pour avoir son suiveur dans le rétro.
- Attendre les retardataires à chaque changement de direction ou au regroupement indiqué sur l’itinéraire.
- Prévenir pour TOUS changements de direction.
- Respecter les consignes données au départ.
- Rester courtois en n’importe quelle situation.
- Ne jamais s’arrêter dans les carrefours, dans les ronds points mais trouver un endroit propice et sécurisé.
- Ne pas doubler trop près et ne pas mettre en danger le plus lent.
- Essayer de garder l’ordre de départ du groupe.
Cette liste n’est pas exhaustive et sera complétée par les membres de l’association.
Article 7 : INSCRIPTIONS AUX BALADES ----------------------------------------------------------------------------
Les inscriptions aux balades pour lesquelles une participation est demandée, ne seront validées que si elles sont adressées avant la date limite à la personne indiquée sur les mails d’information et accompagnées du règlement.
L’annulation de la participation à une balade du fait de l’adhérent, ne donne droit à remboursement que dans la mesure où le club n'est pas pénalisé financièrement (après étude du dossier et avec accord du bureau).
Article 8 : BULLETIN D’INFORMATION ------------------------------------------------------------------------------
Les informations concernant le club sont disponibles sur le site internet du Moto Club:
moto-club-les-chiens-de-talus.webnode.fr/
Article 9 : ASSURANCE ----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
L’assurance contractée par le moto club ne couvre que la responsabilité du club dans les activités organisées par celui-ci.
Une participation financière sera demandée à chaque adhérent en sus de l’adhésion.
Le montant de cette participation est déterminé lors de l’assemblée générale.
En aucun cas, cette assurance ne peut se substituer aux assurances obligatoires que chacun des membres, et les éventuels participants non adhérents, doivent avoir souscrites auprès de leur assureur.
Article 10 : RECRUTEMENT DES PARTENAIRES RECHERCHE MEMBRES -------------------------------
Tout membre peut prospecter afin de trouver de nouveaux partenaires au bénéfice du club et il s’engage à les faire travailler en priorité.
Article 11 : ROAD BOOK -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
Pour les sorties les plus longues en dehors du département, il sera possible de disposer d’un road-book avec les points de ravitaillement en essence et les lieux de regroupements et d’hébergements.
Chaque participant se devra de connaître l'itinéraire et ne pourra incriminer l'organisateur.
A chaque départ de balade, l’organisateur communiquera les arrêts prévus pour le ravitaillement en essence en fonction des motos inscrites et de leurs autonomies (en générale, arrêts tous les 200 kms).
Chaque pilote devra adapter son autonomie en fonction des arrêts décidés.
Article 12 : CONCLUSION -----------------------------------------------------------------------------------------------
Conformément aux statuts du Club, tous les membres qui ne respecteraient pas ces règles pourraient se voir exclus temporairement ou définitivement du Club sur décision du Bureau.
Le présent règlement sera mis à jour chaque fois que le Comité Directeur le jugera nécessaire. Ces quelques règles de discipline, librement consenties, ne pourront que contribuer à la bonne marche du Club, ainsi qu’à une bonne entente dans le groupe.
Les Chiens de Talus.